La Liberté de manifestation

Du XIXème siècle aux Gilets jaunes

Nouveautés
ISBN : 979-10231-0681-7
Date de publication : 28/08/2020
Format : 12 x 18 cm
Nombre de pages : 300
9,90 €

Des cortèges du XIXe siècle aux Gilets jaunes d’aujourd’hui, la manifestation n’a cessé de susciter le débat. Parfois considérée comme un rassemblement séditieux, elle est aujourd’hui l’objet d’une liberté qui se traduit par un droit d’investir l’espace public pour faire valoir une revendication. Mais cette liberté est fragile, d’abord parce qu’elle s’exerce dans la rue – lieu où doit être garanti l’ordre public – et qu’elle impose ainsi une constante recherche d’équilibre entre la liberté d’expression et le maintien de l’ordre. Cette liberté est aussi fragile juridiquement car son régime repose sur un décret-loi de 1935 – texte de circonstance adopté à la suite des émeutes du 6 février 1934 – désormais intégré au Code de la sécurité intérieure. Le régime déclaratoire que ce décret met en place semble bien peu adapté à une époque où les manifestants se mobilisent sur les réseaux sociaux.

Préface. La liberté de manifester

Chapitre 1. La manifestation de rue :  émergence d’une liberté sous la IIIe République

Chapitre 2. « Que les bons citoyens se retirent » :  la dispersion des attroupements ou la rue sommée à l’ordre (de la Révolution aux débuts de la IIIRépublique)

Chapitre 3. L’apprentissage de la manifestation, de 1848 à la Grande Guerre

Chapitre 4. Le décret-loi du 21 octobre 1935, ou les raisons d’une belle longévité

Chapitre 5. La manifestation comme élément de la liberté d’expression : Les Etats-Unis

Chapitre 6. L’ambivalence de la liberté de manifestation dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme

Chapitre 7. Aperçu sur le système français : de la déclaration à l’autorisation ?

Chapitre 8. La manifestation sous état d’urgence : de la déclaration à l’interdiction

Chapitre 9. La religion dans la rue : processions et prières de rue

Chapitre 10. Bastille-République, ou la manifestation comme instrument de mobilisation syndicale

Chapitre 11. « La Manif pour tous », singularité d’un mouvement ?

Chapitre 12. Les Nouveaux Rassemblements de personnes : des Raves Parties aux Gilets jaunes

Chapitre 13. La liberté de manifester, une liberté sous surveillance ?

Chapitre 14. La répression pénale des excès dans l’exercice de la liberté de manifester

Chapitre 15. Garantir l’exercice apaisé des libertés publiques est-il encore possible ?

 

Roseline Letteron est professeur de droit public à Sorbonne Université et membre du Centre d'histoire du XIXe siècle

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